Déposée le 16 mars 1992 par BROCKERS Jacques
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE SOLEIL PROVENCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-12 du 30 avril 1992.
Le déposant est BROCKERS Jacques domicilié(e) 81, avenue Jean-Jaurès,77420 CHAMPS SUR MARNE (dossier no 2222269) - 77420 - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jacques BROCKERS domicilié(e) LE SOLEIL PROVENCAL, 81, avenue Jean-Jaurès,77420 CHAMPS SUR MARNE (dossier no 2222269) - 77420 - France.
La marque LE SOLEIL PROVENCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92410441.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE SOLEIL PROVENCAL est expirée depuis le 16 mars 2012.
BROCKERS Jacques a également déposé les autres marques suivantes : L'ARBRE AUX AROMATES
BROCKERS Jacques - 81, avenue Jean-Jaurès,77420 CHAMPS SUR MARNE (dossier no 2222269) - 77420 - France
Monsieur Jacques BROCKERS - LE SOLEIL PROVENCAL, 81, avenue Jean-Jaurès,77420 CHAMPS SUR MARNE (dossier no 2222269) - 77420 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-47
Renouvellement sans limitation le 22 mai 2002 n°2222269 - Publication au BOPI 2002-05-22
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-42
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-37
Inscription le 19 septembre 2002 - Demande de relevé de déchéance n°353932 - Publication au BOPI 2002-09-19
Inscription le 21 octobre 2002 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°357644 - Publication au BOPI 2002-10-21
Publication - Publication le 30 avr. 1992 au BOPI 1992-12
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux Gelées - confitures, compotes, produits laitiers, huiles et graisses comestibles Café, Thé, sucre; Farines et préparations faites de céréales patisserie et confiserie, miel sirop de melasse, sel moutarde vinaigre sauces (condiments) épices Tous ces produits provenant de Provence
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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